Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambloy le .

Très en retard.

Bonjour, La mairie d'AMBLOY est fermée jusqu'au 14 mai 2023. En cas d’urgence, merci de vous adresser à Madame le Maire : Lydie BOULAY : [numéro de té...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Natzwiller le .

Très en retard.

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Link: [3]themeData Link: [4]colorSchemeMapping Bonjour.   Le secrétariat sera fermé jusqu’au 22 mai...
Bonjour,   Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le lundi 22 mai. En cas d'urgence, veuillez vous adresse...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, le tableau récapitulant l'ensemble des frais remboursés au Président Miche Pélieu d...
Bonjour madame, Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

De : Meunier Fabienne Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56 À : Morere Nicole Cc : Valarie Irina Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Bonjour Madame,   Par un courriel en date du 20 février 2023, vous avez sollicité sur le fondement du livre III du code des relations entre le pub...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Bonjour, Il s'agit d'un document distinct, classifié pour des raisons évidentes. G.J. -----Message d'origine----- De : Emile Marzolf <[FOI #1674 ema...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Bonjour Monsieur,   Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Bonjour Monsieur,   Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, J'ai essayé de vous adresser les éléments plusieurs fois la semaine dernière, il y a visiblement un problème avec votre adresse mail...
Bonjour Madame, Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés. Il n'...
Monsieur, Vous avez sollicité du Ministère de l'intérieur la communication de la " Feuille de route du programme interministériel France Identité Nu...
Liste des rapports d'inspection

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à votre demande.   Vous en souhaitant bonne réception,   Section des rapports I...
Bonjour, Etant en congés jusqu'au 28 décembre, vous pouvez, en mon absence, contacter Lisa FESTINESI (51998) ou Marie-Luce MAYER (53319). Cordialem...
Bonjour Monsieur, Au vu de la charge de travail qu'implique votre demande, nous ne pourrons vous répondre sous le délai d'un mois. Ainsi, nous vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussy-le-Repos 89060-01 le .

Très en retard.

Bonjour la mairie est fermée du 17 avril 2023 au 21 avril 2023. En cas d'urgence vous pouvez contacter Mme le Maire Séverine MAZATEAU au [numéro de té...