Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 12)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sornin-la-Marche le .
Très en retard.
Le secrétariat de la mairie est fermé du lundi 15 mai 2023 au vendredi 19 mai 2023 inclus en raison des congés annuels.
Pour la collecte des encombran...
Secrétariat de mairie fermé pour congés les permanences des 17 et 18 mai 2023
Reprise mercredi 24 mai 8H45
En cas d'urgence, veuillez contacter Monsieu...
Bonjour monsieur POURE,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés:
- la liste par commune des autorisations délivrées pa...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous
sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Inventaire des milieux naturels
Réponse de Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je suis en congés et de retour le 2 janvier.
Bonnes fêtes à tous !
Cordialement,
Claire MONTET
Assistante de direction - Inte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y
répondre dans les meilleurs délais.
INFORMATIONS PRATIQUES
...
Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour,
Actuellement en congé, je prendrai connaissance de votre message, le 10 mai 2023.
En cas d'urgence, vous pouvez transférer votre mail à [adres...
Bonjour Madame, Monsieur
Je suis actuellement en congé du 16 au 23 avril.
En cas d’urgence merci de prendre contact avec le Maire, Monsieur Denis
GOU...
2ème envoi suite à échec initial
-------- Message transféré --------
Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du droit
d’accè...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture - Ardèche,
Concernant les les rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis 2015 en vertu de l'article R511-28 du...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Saône-et-Loire - Mâcon le .
Information non détenue
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Albi le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous remercie de bien vouloir m’accuser réception du mail que vous avez
reçu le 19 avril 2024, rappelé ci-dessous.
Salutations...
Bonjour,
Le secrétariat de la mairie est fermé du vendredi 28 avril au mardi 9 mai 2023, inclus.
Réouverture le mercredi 10 mai 2023 à 14 heures.
En mo...
Bonjour,
Le secrétariat de la Mairie de Merfy est actuellement fermé.
Pour toute information vous pouvez consultez notre site : http://www.merfy.fr/...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-Combarnazat le .
Très en retard.
Bonjour,
Le secrétariat de mairie est fermé du lundi 15 mai au vendredi 19 mai.
Elle ouvrira à partir du mardi 23 mai.
En cas d'urgence vous pouve...
Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Objet : demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Bonjour,
La mairie d'AMBLOY est fermée jusqu'au 14 mai 2023.
En cas d’urgence, merci de vous adresser à Madame le Maire :
Lydie BOULAY : [numéro de té...
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Bonjour.
Le secrétariat sera fermé jusqu’au 22 mai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genis-les-Ollières le .
Très en retard.
Bonjour,
Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le lundi 22 mai.
En cas d'urgence, veuillez vous adresse...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la
jeunesse ne détient pas la liste demandée.
En applica...