Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 3)
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par David Libeau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par La Quadrature du Net le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Objet : demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes par La Quadrature du Net le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes par Rolland le .
Information non détenue
Pierre-Louis Rolland Place Maurice Marchais
7 rue de la brise...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Hauts-de-Seine à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Rodez à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée.
Vous e...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse par Préfecture des Bouches-du-Rhône à Union Départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Suite à votre mail merci de nous transmettre les numéros RNA commençant
par un W, aucune association avec le titre donné n'a été trouvée
(a...
Feuille de route "Green Tech" de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Emile Marzolf le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Antony à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Cette plateforme n'a pas encore été mise en place sur la Ville. Dès que ce sera le cas, je ne manquerai pas de vous adresser les documents sol...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Nantes à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma
Ville Mon Shopping".
Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Somme à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande.
Cordialement.
Candy Houbart
Cheffe du service des assemb...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à SNCF Réseau par Adrien Chaud le .
Aboutie
Cher/Chère SNCF Réseau,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par David Libeau le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Perpignan à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous veuillez trouver ci-joint les
seules informations que nous pouvons vous communiquer.
Le ma...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Métropole - Nantes à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de
communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon
shoppin...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande concernant la consultation MEN-SG-PAN-20001 citée en objet, nous vous communiquons les pièces suiv...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Cette adresse ne permet pas de traiter votre demande
Votre message n'a p...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...