Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 5)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir (de...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Bonjour Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre. Veuillez trou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lasse 64322-01 le .

Très en retard.

Link: [1]File-List Link: [2]themeData Link: [3]colorSchemeMapping Bonjour, Je suis en congés du 17 au 21 avril 2023 ; en cas d’urgence, merci de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martial 15199-01 le .

Très en retard.

Bonjour, le secrétariat de mairie sera fermé du 19 avril 2023 jusqu'au 03 mai 2023 inclus., pour congés annuels.. Merci pour votre compréhension. Je vo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puységur le .

Très en retard.

Bonjour, Le Secrétariat de Mairie sera fermé les : - Lundi 1er Mai 2023 (férié). - Jeudi 04 Mai 2023 (congés). - Lundi 08 Mai 2023 (férié). Réouvert...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courtavon le .

Très en retard.

Bonjour, En raison des congés la mairie sera fermée du Lundi 08 mai 2023 au Lundi 22 Mail 2023 inclus. En cas d'urgence vous pouvez joindre Mr le Mai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hérissart le .

Très en retard.

Bonjour, La mairie est fermée pour congés du 8 Mai 2023 au 22 Mai 2023. Je n'ai pas accès à ma messagerie pendant cette période. Je prendrai donc co...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Bonjour,   Je suis actuellement en congés. Pour toute question urgente, je vous invite à adresser vos messages à la boîte de messagerie suivante...
Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour, Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera suite. Merci....
Bonjour, Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera suite. Merci....
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.   V I L L E D E fl MM Marseille, le 16mars2021,...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture d'Indre-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je suis en congés jusqu'au mardi 7 septembre inclus. Je prendrai connaissance de votre message le mercredi 8. Ma messagerie n'est pas transfé...
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

Bonjour, Actuellement absent, je ne prendrai connaissance de vos messages que le 30 mai 2022. Merci donc de bien vouloir en tenir compte et, en cas d'u...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les états de frais déplacements et de restauration de la Présid...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gémigny le .

En attente de classement

Le secrétariat de la Mairie de Gémigny est fermé pour congés du mardi 9 au vendredi 14 mai 2023 inclus. En cas d'urgence uniquement, vous pouvez contac...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Pouré, Suite à votre démarche auprès de la CADA, veuillez trouver via le lien de téléchargement ci-dessous les documents relatifs à l...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Préfecture - Val-de-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...