Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 5)

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Contrôle CNIL

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Cordialement.     Yohann Brun...
Bonjour, Comme je vous l'ai indiqué, je confirme et répète que les documents que vous sollicitez n'existent pas. En outre, et conformément aux dis...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Manche à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche puis transféré au service concerné. Restant à votre service, Cord...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour, J'ai bien transmis votre demande au service concerné. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communicatio...
Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Saône-et-Loire à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Ces informations sont en ligne sur le site du Département : https://www.saoneetloire71.fr/recherche-avancee?tx_solr%5Bfilter%5D%5B0%5D=altTy...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande sur les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession du département, je vous informe que...
Bonjour, J'ai retransmis ce jour votre demande au service concerné (Pairie départementale) ═══════════════════════════════════════════════════════...
Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...
Liste des défibrillateurs
Réponse par Mairie - Paris à Donat ROBAUX le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...
Affaire suivie par : Sandy Bonjour, Afin de pouvoir accéder à votre dossier, je vous demande de m’indiquer vos nom(s), prénom(s), date et lieu de...
AIPD de France identié
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, Le s...
Bonjour,   C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande.   Bonne journée Cordialement     [1]Ville de Valence  ...
Bonjour, Votre demande a bien été transmis au service concerné. Cordialement.     Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la commun...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Septèmes-les-Vallons à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS. Cordiale...
Notes de Frais
Réponse par Mairie - Troyes à Celine le .

En attente de classement

Bonjour Madame, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs ; je vais recueillir les éléments auprès de mes...
Bonjour,   En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel. Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui pourra vous donner une réponse...
Code source de l'application Ma sécurité
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise aux services concernés. Cordialement, -...
Convention entre la Ville et XXII Group
Réponse par Mairie - Suresnes à GUEROUT le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Je vous Prie de trouver ci-joint la réponse de la Ville en date du 07 mai 2021.   Je vous en souhaite bonne réception.      ...
Mme CATUSSE, bonjour. Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de communication des "documents explicatifs des capacités de...
Base d'accidentologie du SNOSM
Réponse par Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme à Nicolas Mondon le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M Mondon, Le SNOSM édite chaque année un bilan de l'accidentologie en montagne. Afin que votre demande puisse être correctement traitée, je vou...
Projet VOIE

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Cordialement. Yohann Brunet...