Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 6)
Cartographie des algorithmes publics
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Xavier Berne le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que le document
que vous demandez est disponible en ligne à l'adresse...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Hyères à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, copie des arrêtés préfectoraux des 03/10/2017...
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courriel à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original -------...
Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Réponse par Ministère de l'Intérieur à ibrahim le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant le
nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .
Information non détenue
Bonjour M. Dhalluin,
Votre demande de communication a bien été transmise aux services du
ministère des sports.
Je me permets cependant de vous ind...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Isère à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents
administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse.
Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Bonjour ,
Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Kevin Hédé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données attendues (IPS avec historique depuis 2016 et écart-type calculé d...
Modalités acceuil services étranger
Réponse par Préfecture - Côte-d'Or à Delmotte Roman le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée
dans les meilleurs délais par le service compétent.
Bien...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse par Communauté d'agglomération - Agen à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour Monsieur CHAUD,
Suite à votre demande veuillez trouver joint à ce mail 2 fichiers
contenant le tracé de la voie verte de Agen - Pont du...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Marne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Léchenet,
Votre demande adressée à la préfecture de la Marne est bien prise en
compte.
La programmation du FITN pour le Grand Est est en...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mairie - Paris à PATRON le .
Refusé.
Bonjour,
Afin de revenir vers vous pour cerner les contours de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier préalablement.
Bien cordia...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge de la transmission de ce type de documents. Nous revenons vers vous le plus rapidement possib...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande est en cours d'instruction au sein
de notre équipe territoriale.
Nous vous ferons parvenir notre ré...
Expérimentation SNCF
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communi...
Caméras-piétons Motorola
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental des alpes maritimes à PATRON le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre demande concernant la communication d’informations statistiques ou chiffrées relatives au dispositif...
Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Indre-et-Loire à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données
essentielles sont accessibles à partir du lien suivant :
[...
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse par Préfecture - Nord à Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Madame,
Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous
répondre une adresse autre que celle-ci :
Julie Bourdin...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les
bilans annuels des radars de 2018 à 2019.
Pour informati...
Contrat avec la société COGNITEC
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vou...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...