Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 9)

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Bonjour, Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants : - donnée...
Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Bonjour Monsieur CHAUD, J'accuse bonne réception de votre message ci-dessous. J'ai transmis votre requête au service chargé du suivi de ce dossier d...
AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Bonjour,   Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre courrier cité en objet.   Je vous en souhaite bonne réception.   Cordialeme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Léchelle 77246-01 le .

Très en retard.

Bonjour, Je suis en congés jusqu’au 1er mai 2023 inclus. Je prendrai connaissance de votre message à mon retour. Bien cordialement En cas de besoin...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Remaucourt 02637-01 le .

Très en retard.

Bonjour, Je suis en congés du 17/04/2023 au 23/04/2023 inclus Cordialement Mme DORANGEVILLE Secrétaire de Mairie
Bonjour Monsieur, J'ai l'honneur de vous informer qu'aucun service du ministère ne détient les documents dont vous sollicitez la communication. Aussi...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Bonjour, Je suis en congés du 10 au 31 août 2020. En mon absence, merci de contacter mon adjoint, Vincent Mallet ([adresse email]) ou mon assistan...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fresnes 89183-01 le .

Très en retard.

Le secrétariat de mairie sera fermé pour congés annuels du Lundi 17 Avril 2023 au Vendredi 21 Avril 2023 inclus. Réouverture le Lundi 24 Avril 2023 à p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes 37265-01 le .

Très en retard.

Bienvenue à la Mairie de Varennes, Le secrétariat de Mairie sera fermé pour congés du 24 au 28 avril 2023. En cas d'urgence, contactez M. le Maire o...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouvres-les-Vignes le .

Très en retard.

En raison de prise de congés , la mairie est fermée au public jusqu'au 03 mai inclus En cas d'urgence, s'adresser au Maire Merci de votre compréhe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épernay-sous-Gevrey le .

Très en retard.

Le secrétariat de mairie sera fermé du jeudi 27 avril au lundi 8 mai 2023 pour congés. En cas d'urgence, joindre le Maire ou les adjoints
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Celle-Condé le .

Très en retard.

Congés. Le secrétariat de la mairie sera fermé du 24 au 28 avril 2023 inclus. Réouverture le 02 mai 2023 à 13h30 En cas d'urgence vous pouvez joindre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roynac le .

Très en retard.

En raison des congés , le secrétariat de mairie est fermé du 16 décembre à 12h au 25 décembre 2022 inclus. En cas d'urgence, contacter : • Madame le Ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Plessis-l'Échelle le .

En attente de classement

Le secrétariat de Mairie est fermé du mardi 18 avril 2023 au vendredi 28 avril 2023 pour congés, puis les lundi 1er mai et 8 mai. Je prendrai connaiss...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allenc le .

En attente de classement

Le secrétariat de la Mairie d'Allenc sera fermé du 1er au 14 mai 2023 inclus pour congés annuels. En cas d'urgence, vous pouvez contacter Monsieur le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Croix-sur-Gartempe le .

Très en retard.

Le secrétariat de la mairie est fermé du lundi 15 mai 2023 au lundi 22 mai 2023 inclus en raison des congés annuels. Pour la collecte des encombrants...