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Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du
lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Bonjour Madame,
La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation
Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
Nous vous invitons à nous transmett...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Très en retard.
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .
Erreur lors de l'envoi
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Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Liste des effectifs AESH
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Effectifs des écoles
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Demande d'accès données procedure études en france
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Bonjour,
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie
Bonjour
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I/ Sur la demande de...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
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Bonjour Monsieur
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Cordialement.
-------- Message original ------...
Monsieur VAN DER SLOOTEN,
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Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Statistiques détaillées sur la construction de logements sociaux sur le territoire de la ville de Lille entre janvier 2017 et décembre 2021
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Supprimée par le demandeur.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Données brutes des excès de vitesse en France
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Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...