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Note de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Haillan par Dylan le .

En attente de réponse

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Frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Fillière 74282-01 par PECCOUX le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Fillière 74282-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Liste des documents
Demande envoyée à Mairie - Fagnières par Janssen Eric le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Fagnières, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nîmes par Grou Alain le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Nîmes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Chantonnay par Fabrice le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Chantonnay, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry par carneiro le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Rodez par Yannis BROUSSET le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Rodez, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Châteaubriant par Antoine Bertrand le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Châteaubriant, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Liste de frais divers
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve par VERRECCHIA le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - La Courneuve, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Le Neubourg par Bernard le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Le Neubourg, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Demande de renseignements
Demande envoyée à Mairie - Saint-Honoré-les-Bains par Raymond Loiseau le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Saint-Honoré-les-Bains, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Achard le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma Ville Mon Shopping". Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...
Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Jouy-en-Josas par johanvds le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Jouy-en-Josas, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Programme des candidats aux élections départementales et régionales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Tristan G. le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Demande envoyée à Mairie - Rodez par Jean Jacques Benamou le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Rodez, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Liste des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Germain-lès-Corbeil par Rocher le .

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Saint-Germain-lès-Corbeil, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Notes de frais de M. Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Carrières-sous-Poissy par Albert Monfils le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Carrières-sous-Poissy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Préfecture - Deux-Sèvres , En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Bonjour,   Comme suite à votre demande ci-dessous veuillez trouver ci-joint les seules informations que nous pouvons vous communiquer.   Le ma...
Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Demande envoyée à Mairie - Fillière 74282-05 par PECCOUX le .

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Fillière -Saint-Martin-Bellevue - 74282-05, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...