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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Demande de documents publics
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Demande de recours gracieux effectuée
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Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
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Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Métropole de Lyon à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Nous vous informerons de...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Allier à Frédéric Rodrigo le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
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Refusé.
Monsieur
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Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour, je vous remercie de me prouver que vous n'êtes pas un robot
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : PATRON <[FOI #103 email]>
Envoyé :...
Demande de documents administratifs - Notes de frais
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
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Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
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Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Sanctions des personnes au RSA
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