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Monsieur,
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décembre 2021.
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Nous...
Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly
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Aboutie
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En applic...
Cher/Chère Mairie - Cholet,
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Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Très en retard.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Bonjour,
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Cordiale...
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Les Ulis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Mairie - Rennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
Recours amiable envoyé à Préfecture - Mayotte le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture - Mayotte,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Mortrée,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Orne le .
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Cher/Chère Communauté de communes - Val d'Orne,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard.
Madame,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
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Très en retard.
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Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
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Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
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Cordialemen...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
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Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er
décembre 2021.
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N...
Inventaire des milieux naturels
Recours amiable envoyé à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse,
j'écris pour demander un recours à propos de ma demande 'Inventaire des milieux naturels'...