Demandes similaires à 'Verbalisations nuisances sonores' (page 18)
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse par INRIA à Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Bonjour Jean-Marc,
En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un
courrier signé de Valérie.
Bien cordialement,
Alexandra...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant
d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Sylvère NGUEMA DE SOUZA le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Ministère de l’intérieur,
En application de la loi nº 78-58-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons au titr...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse par Conseil régional - Occitanie à Clément Pouré le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Hôpitaux et CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale par Solène MARCHAND le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Institut national de la santé et de la recherche médicale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la
liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Marne à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un
certain nombre de documents relatifs au RSA.
Je transmets donc...
Liste des établissements raccordés à l'application CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale par Solène MARCHAND le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Cher Institut national de la santé et de la recherche médicale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Tarifs des prix de journée
Demande envoyée à Hôpital européen - Marseille par Samantha Payet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Hôpital européen - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Accords adoptés avec des titulaires du droit d’exploitation audiovisuelle contre le piratage de retransmissions sportives
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique par Etienne Maynier le .
En attente de réponse
Chère Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docum...
Logement social
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales,
Conformément aux articles L311-1 et suivan...
Données publiques de Météo-France, fin de l'exception au principe de gratuité
Demande envoyée à Météo-France par Nicolas Baldeck le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Météo-France,
Jusqu'ici, les données météorologiques de Météo-France bénéficiaient d'un régime d'exception au principe de gratuité des don...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cette disposition s'appliquera pour la CeA lors du vote du budget 2022.
Cette disposition ne s'appliquait pas pour les deux départements l'an passé.
-...
Travaux de voirie sur la rue de la Glacière
Demande envoyée à Mairie - Oullins par Bienvenüe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Mairie d'Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Bienvenüe le .
Aboutie
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par Frédéric Rodrigo le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...
Documents contractuels concernant l'expérimentation d'un radar sonore
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par M. Caffin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Madame Briand-Guibbaud
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à INRIA par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Factures et bons de commande TousAntiCovid' d'accès aux infor...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par Frédéric Rodrigo le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par Frédéric Rodrigo le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mairie - Paris à PATRON le .
Refusé.
Bonjour,
Afin de revenir vers vous pour cerner les contours de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier préalablement.
Bien cordia...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
En attente de classement
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Factures et bons de commande Tou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse par Conseil départemental - Jura à PATRON le .
Information non détenue
Bonjour,
Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous.
Le Département du Jura a été sollicité par Madada pour l'accès à des documents adminis...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...