Demandes similaires à 'Verbalisations nuisances sonores' (page 19)

Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....

règlement intérieur du conseil municipal de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Grégoire Georges-Picot le 10 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Essai

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Bert le 12 avril 2022.

Refusé.

Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

notes de frais Valérie Pecresse

Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le 14 février 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Liste des logements indignes sur le territoire de la Métropole

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Sad le 9 septembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

notes de frais de Patrick & Isabelle Balkany

Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret par jean macinside le 14 février 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie de Levallois-Perret, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...

Changement des livrees du materiel ferroviaire

Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le 14 février 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024

Demande envoyée à Ministère des sports par coste jerome le 19 août 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...

Changement des signalétiques

Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le 14 février 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

PDALHPD actuel

Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne par MICHEL Bérénice le 24 mars 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Préfecture - Val-de-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Oise par Jérémy Draucourt le 13 octobre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Oise, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

Etat structurel du pont de Langoiran

Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde par Joseph de Soissan le 15 mars 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par Jérémy Draucourt le 13 octobre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pas-de-Calais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...

Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération par Christian Quest le 20 avril 2022.

Aboutie

Cher/Chère Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...

Arrêté préfectoral autorisant la commune de Coufouleux à installer des caméra de vidéoprotection sur l'espace public

Demande de recours envoyée à Préfecture du Tarn par BEZY le 10 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture du Tarn, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Agglomération - Rodez par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée