Demandes similaires à 'Verbalisations nuisances sonores' (page 7)

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le 5 mars 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...

Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021

Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris par olivier rimailho le 2 septembre 2021.

Refusé.

Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)

Réponse par Mairie - Marseille à Jean-François Poupelin le 3 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er décembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction. Nous...

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le 27 février 2023.

En attente de classement

Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...

Liste des logements vacants (données LOVAC)

Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Johan le 20 janvier 2023.

Refusé.

Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...

Directive européenne devoir de vigilance européen

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Olivier Petitjean le 16 février 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express

Demande de recours envoyée à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le 4 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...

Directive européenne devoir de vigilance

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Olivier Petitjean le 16 février 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...

Les orthophotoplans de la campagne 2016

Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le 26 décembre 2019.

Aboutie

Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...

Charte de l'énergie

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Nico Schmidt le 22 mai 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...

résumé des affaires de féminicide poursuivies en France en 2020

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Sophie STUBER le 2 février 2021.

Refusé.

Cher Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Clément Pouré le 28 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes : Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Rumeau le 27 janvier 2022.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le 12 avril 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Andrea Glioti le 9 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Echange avec l'entreprise CMA CGM

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Andrea Glioti le 7 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Nicolas Baldeck le 22 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M. Baldeck J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la communication de "Cartographie des zones favorables au dével...

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le 21 juin 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...

budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon

Demande envoyée à SYTRAL Mobilités par No Ghetto le 20 février 2023.

En attente de réponse

Cher SYTRAL Mobilités, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne à Nicolas Baldeck le 21 décembre 2022.

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel. Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui pourra vous donner une réponse...

État des indemnités

Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à PATRON le 18 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service

Demande envoyée à Mairie - Paris par Sébastian Castellanos le 18 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete

Réponse par Préfecture de l'Hérault à catusse le 31 mars 2021.

En attente de clarification

Mme CATUSSE, bonjour. Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de communication des "documents explicatifs des capacités de...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre à Nicolas Baldeck le 4 janvier 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur BALDECK, Le service compétent de la DREAL Normandie pour ce sujet est le Service Énergie Climat Logement et Aménagement Durable de...