Demandes similaires à 'Verbalisations nuisances sonores' (page 8)

Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant

Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Verra le 6 décembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

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SIG : Références routes métropolitaines

Réponse par Métropole du Grand Nancy à Axel BROMAN le 20 juin 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

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données MEDAM

Réponse par Université cote d'Azur à Laurent Coudercy le 5 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Haute-Saône à PATRON le 23 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Elias Orphelin le 27 mai 2021.

Aboutie

Monsieur, Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles : en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...

Sanctions des personnes au RSA

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Emmanuel Bodinier le 18 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...

Pisa 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le 12 juin 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Pisa 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le 15 juin 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

nombre de vols des Veligo

Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le 14 février 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Nombre de féminicides recensés en France des années 2000 à aujourd'hui

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Treseux le 27 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le 21 novembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par ibrahim le 26 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Contrôles de vitesse - limite à 30km/h

Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis par Stanislas Degroote le 16 septembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires

Demande envoyée à Ministère des Armées par Delvallé le 22 janvier 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère des Armées, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil Départemental de Vaucluse à PATRON le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes

Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes par PAPILLON David le 24 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE

Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le 30 juin 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Richard Cahill le 25 novembre 2021.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Données radars pédagogiques

Demande envoyée à Mairie - Paris par Loïc Gombeaud le 8 mars 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Richard Cahill le 25 novembre 2021.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...

Solution safe city fournie par la société DAHUA

Message de suivi envoyé à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le 30 juin 2021.

Partiellement aboutie

Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous relancer e...

Donnees TousAnticVoid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Paul-Olivier Dehaye le 1 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996

Demande de recours envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le 23 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Anne-Dominique Correa le 11 mars 2020.

Partiellement aboutie

Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux Attention le message répond à la restriction suivante : - contient...