Demandes similaires à 'Verbalisations nuisances sonores Marseille' (page 6)

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le 16 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception. Camélia BENCIVENNI [tel] S...

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 5 janvier 2023.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 21 septembre 2022.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 9 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 29 juin 2020.

Très en retard.

Chère Madame, Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020

Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le 17 juin 2021.

En attente de clarification

Cher Monsieur, Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yonne le 22 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

données issues des conventions Androméde

Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 30 mars 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067

Réponse de Préfecture de l'Orne le 25 mai 2022.

Aboutie

Bonjour, réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges Vous trouverez en pièc...

Notes de frais

Réponse de Mairie - Acquigny le 21 juillet 2023.

Information non détenue

Monsieur G Vous n'avez pas répondu à mon message d'hier. Pouvez-vous s'il vous plait me donner plus de détails sur ce que vous souhaitez, je peux dem...

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse de Conseil départemental - Nord le 18 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur AL DANDACHI, En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...

Directive européenne devoir de vigilance

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 16 février 2023.

Très en retard.

Monsieur Petitjean, J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...

Demande CADA vidéosurveillance intelligente

Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) le 24 juin 2021.

Très en retard.

Chère Mairie de Saint-Denis Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 24 mai 2021. Un mois est passé, je vou...

Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 15 novembre 2022.

Refusé.

Monsieur, Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de communication portant sur la communication : 1. Des enquêtes de s...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille

Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Directive européenne devoir de vigilance

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 17 février 2023.

Très en retard.

Monsieur, Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de « des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...

Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 21 novembre 2020.

Refusé.

Chère Madame le Maire, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 27 janvier 2021.

Refusé.