Demandes similaires à 'Verbalisations tapages Paris' (page 4)

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à EL MOUSSAWI le .

Information non détenue

Monsieur,   Les données que vous sollicitez font l’objet d’une diffusion publique, puisqu’elles sont publiées en open data sur le site data.gouv.f...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Calvados à PATRON le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs par PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

Conseil Départemental du Doubs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault par PATRON le .

Information non détenue

Cher/Chère Conseil départemental - Hérault, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par PATRON le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Charente, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Corrèze par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Corrèze, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardennes par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Ardennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Yonne par PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Conseil départemental - Yonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin par PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Haut-Rhin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne par PATRON le .

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Conseil départemental - Haute-Garonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or par PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Côte-d'Or, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental des alpes maritimes par PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne par PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Val-de-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par PATRON le .

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris par PATRON le .

Refusé.

Cher Monsieur Chenel, merci pour votre réponse. Je note à nouveau la liste des documents qui m’intéressent : - Statistiques annuelles des types de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Métropole de Lyon par PATRON le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Caisse nationale des allocations familiales par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Caisse nationale des allocations familiales, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par PATRON le .

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Conseil départemental - Indre, J'ai pris bonne note que vous n'avez pas les informations. Toutefois, la Caisse d’Allocation Familiales de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par PATRON le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Seine-Saint-Denis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Jura par PATRON le .

Information non détenue

Cher Conseil départemental du Jura, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vendée à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande,  vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Guadeloupe à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour monsieur LECHENET, Après consultation de la police municipale de Basse-Terre, il n'y a pas eu de rapport établi étant donné que les deux pis...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...