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Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Orne le .
Très en retard.
Cher/Chère Communauté de communes - Val d'Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...
Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Mairie - Rennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
conventions entre OFB et Chambord
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Office français pour la biodiversirté,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et du...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf
Cordialemen...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Demande envoyée à Mairie - Crest le .
En attente de clarification
Chère Mairie de Crest,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er
décembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction.
N...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin
dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Charte de l'énergie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...
demande de documents relatifs au projet de video surveillance à Forcalquier (04)
Recours amiable envoyé à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...