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Monsieur,
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Monsieur,
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
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Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
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Cha...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
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En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Bourbourg le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
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Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
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Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur Marzolf,
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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse de Ministère des sports le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
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Cordialement
Laurette LEJUS
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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
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Aboutie
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Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Demande de communications de documents administratifs relatif à l'avis n° 20202386 du 24 septembre 2020
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,
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Contrôle CNIL
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Madame, monsieur.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relatives aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
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Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
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