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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse par Mairie - Mons-en-Barul à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint la réponse à
votre demande de communication :
Pièces communi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Réponse par Institut national de la propriété industrielle à Maximilian Henning le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 7 avril 2022, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir plusieurs "documents" relatifs au registre des bénéficia...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite
à votre courriel du 23 juillet dernier.
En application des d...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Pays de la Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la
Loire ([adresse ema...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Charente à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données essentielles des conventions de subvention sont disponibles
sur la plateforme open data du Département de la Charente :...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse par Conseil départemental - Nord à Maroin Al Dandachi le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse par Ministère de la culture à Aymeric Marolleau le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur MAROLLEAU,
Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de
communication des documents suivants :
1) Aid...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Aube à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Reims à Eda le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims
([adresse email])
L'adresse de me...
Avis du comité CARE
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Corrèze ([adresse email])...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de l'Aveyron à Alexandre Léchenet le .
Information non détenue
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron
([adresse email])
L'...
Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous
avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande
par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse par Institut national de la propriété industrielle à Pierre-Henri Morand le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin
d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère des sports à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Madame Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des
indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
État des indemnités
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse par Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) à jean-pierre le guerinel le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...