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Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE   Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert Président de Rendez les doléances 18000 BOURGE...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Épernay le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été reçu par la sous-préfecture d’Épernay. Nos services sont engagés dans une démarche qualit...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .

Information non détenue

Bonjour, Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de réponse à votre demande.   Cordialement,   Franç...
Notes de Frais
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Bonjour Madame, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs ; je vais recueillir les éléments auprès de mes...
Bonjour, Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes. Bien cordialement, Marie-Hél...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de plusieurs documents administratifs. Conformément aux dispositions...
Bonjour, En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordial...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Bonjour,   En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents en pièces jointes.   Je res...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Nous avons bien réceptionné votre message. Sous réserve de délais réglementaires spécifiques, nous nous engageons à répondre dans un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Lot le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Monsieur, La préfecture du Lot vous remercie de votre message et en accuse réception. Dans le cadre de sa démarche qualité, la préfect...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre message. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...