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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir des informations...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Bonjour,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez, dans le cadre du droit
d'accès aux documents administratifs, la liste des autorisations...
Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, dans deux fichiers, les autorisations
de voirie délivrées qui ont été prises par le Département des
Py...
Monsieur LACOMBE,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
de voirie délivrées par nos services pour des travau...
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 septembre dernier vous avez formulé la
demande de communication suivante ;
"Au titre des dispositions du l...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordial...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...
Bonjour Monsieur LATOMBE,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian
Délégué ...
Bonjour Monsieur,
Au vu de la charge de travail qu'implique votre demande, nous ne pourrons vous répondre sous le délai d'un mois.
Ainsi, nous vous...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier
sur une...
Bonjour,
En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine
public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Monsieur, bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre
attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Le Départeme...
Monsieur.
J'accuse bonne réception de votre demande.
Bien cordialement,
Florian Fauconnier
Directeur
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Monsieur,
Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées.
https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après.
Cordialement,
Elisa TREMOULINAS
Juri...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à
votre demande ci-après.
Cordialement,
Anne Com...
Madame,
Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver
le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Bonjour,
Je vous Prie de trouver ci-joint la réponse de la Ville en date du 07 mai
2021.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Monsieur,
Les services départementaux sont en cours d'instruction de votre demande ;
ces éléments ne pourront cependant vous être communiqués qu'en f...
Monsieur,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez l’accès aux documents
suivants :
« La liste des autorisations de voirie déliv...