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Monsieur,
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Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
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Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
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Bonjour,
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La très grande majo...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Aboutie
Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Monsieur,
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- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
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Directive européenne devoir de vigilance européen
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Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
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Charte de l'énergie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour Mme Page
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J'ai par aill...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Monsieur,
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Souhai...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
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Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
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Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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