Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 19)

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .

En attente de clarification

Bonjour, je me permets de revenir à la charge concernant la demande que je vous ai précédemment adressée. En l'absence de réponse dans les dix proc...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Monsieur,   Je vous prie de noter que vous recevez par un lien WeTransfer à télécharger sous 7 jours le courrier du Directeur Général des Services...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Information non détenue

Monsieur,   Je vous prie trouver en pièce jointe le courrier du Directeur Général des Services.   Vous en souhaitant bonne réception et cordia...
Expérimentation RATP ligne 13
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Lab'IA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Lab'IA
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre courriel en date du 22 juin, je vous prie de bien vouloir trouver les documents existants demandés via l’adresse de téléc...
Jeux Olympiques
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Bonjour, merci beaucoup ! Bien à vous, Clément Pouré
Contrôle CNIL
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relatives aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
RATP
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Briefcam
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Aboutie

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapport sur l'activité des commissions départementales de vidéoprotection
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé.

Bonjour, Vous souhaitez déposer une demande ou une question sur le site : Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collecti...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93). Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site. Je vous invite à renvoyer la demande du coup (actions -> e...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93). Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site. Je vous invite à renvoyer la demande du coup (actions -> e...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

On a un nouveau Prada ici, vu sur l'annuaire cada dernière version (27 janvier 2021). N'hésitez pas à renvoyer la demande du coup.
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Aboutie

This transfer expires on 2021-06-08 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé des fichiers 1 élément, 90 Mo au to...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet VOIE
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Projet VOIE
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture de région - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Aquilae
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...