Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 11)

Nombre de clusters en cours d'investigation

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Victor ALexandre le 28 août 2020.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Données essentielles des conventions de subvention

Précision envoyée à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le 12 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées. Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par Laurent Savaete le 9 janvier 2021.

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur Lechenet, Vous avez saisi la commission d'accès aux documents administratifs (CADA) sur la communication des rapports des maires sur l'emplo...

Code source du logiciel Fin’Pol

Réponse par Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) à David Libeau le 7 novembre 2021.

Refusé.

Bonjour, Je suis absente de la CNCCFP du 29 octobre au 2 novembre 2021. Merci de laisser vos demandes par mail, j'y répondrai à mon retour....

État des indemnités

Réponse par Communauté d'agglomération - La Riviera Française à Alexandre Léchenet le 22 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations? Cordialement, -----Message d'origine----- De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]> E...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Aude à PATRON le 29 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets les éléments. Cordialement. Françoise Vives │Chef de service [2]Description : Description :...

Elections de parents d'élèves des écoles publiques

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Arnaud Dupleix le 21 novembre 2022.

Aboutie

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documen...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le 14 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...

Avortements des femmes de l'UE en France

Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Álvaro García Hernández le 19 mars 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Avortements des femmes de l'UE en France

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Natalia del Cerro Ruiz le 28 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture de la Creuse à Clément Pouré le 29 novembre 2021.

Aboutie

--- BARRET Maryse - 23 CREUSE/PREFECTURE/DSC/SDS Suite à votre demande du 22/11/2021 vous trouverez les documents en pièces jointes...

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le 21 novembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...

Déclarations de manifestation depuis 2012

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le 25 août 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Solution safe city fournie par la société DAHUA

Réponse par Mairie - Brienon-sur-Armançon à Olivier Tesquet le 13 juillet 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour M. Tesquet, Suite à votre demande de documents concernant la mise en œuvre d'un système de vidéoprotection sur la commune de Brienon sur Arma...

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par F. Marbach le 26 octobre 2019.

Information non détenue

Monsieur le Ministre En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication d...

Formacode

Demande envoyée à Ministère du travail par David Libeau le 4 août 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande de recours envoyée à Métropole - Nantes par Clément Pouré le 19 janvier 2021.

Partiellement aboutie