Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 12)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Grenoble à Eda le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021
Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités
Vous pou...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Vieux-Reng à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat de la mairie est fermé du 12/05 au 19/05 inclus. Vous pouvez néanmoins continuer à envoyer vos mails, ils seront traités dès que possibl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Mureaumont à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat est fermé du 13 Mai au 31 Mai 2023 inclus.
Les mails seront lus par le Maire mais ils seront traités seulement à partir du mercredi 31 M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Mortefontaine-en-Thelle à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
En arrêt de travail du 2 au 15 mai, la Mairie sera uniquement ouverte les samedis matins.
Toutefois, les messages seront lus et traités si...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture - Reims à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative
édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Monceaux-l'Abbaye à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat de la mairie sera fermé du dimanche 14 Mai au lundi 29 Mai 2023 inclus.
Tous les mails et les dossiers seront donc lus et traités à part...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bouvresse à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat sera fermé du mardi 16 Mai au lundi 29 mai 2023 inclus.
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17 H...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Demande envoyée à Commission nationale des titres-restaurants par Noro Maxime le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Les données correspondantes au premier point de la demande ont été publiées le 25 avril dernier.
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/6447bfe8709c0b4a...
Vidéoprotection
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Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur Pouré,
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Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus par Romain Bochet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Fréjus,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement par Romain Bochet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Nombre de clusters en cours d'investigation
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Victor ALexandre le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Lechenet,
Vous avez saisi la commission d'accès aux documents administratifs
(CADA) sur la communication des rapports des maires sur l'emplo...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - La Riviera Française à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations?
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]>
E...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Aude à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets les éléments.
Cordialement.
Françoise Vives │Chef de service [2]Description : Description :...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documen...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Álvaro García Hernández le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...