Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 16)

Réponse par Conseil régional de normandie à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Dans l'attente de la désignation de la future PRADA, la mission est assurée par le Service juridique : Jenny Aude, Chef du Service...

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur par ourari hafsa le 25 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur, En application de la loi n° 78-575 d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - La Houssoye à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

En attente de classement

--- CECI EST UN MESSAGE AUTOMATIQUE --- Cette boite mail sera très prochainement désactivée et n'est, dors et déjà, plus utilisée. Aucune réponse ne v...

Audit de sécurité des systèmes d'information Justice

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Emile Marzolf le 1 février 2022.

Refusé.

Cher Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Comptes administratifs complets de 2015 à 2019

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le 12 octobre 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le 7 février 2022.

Refusé.

Bonjour monsieur, Nous ne pouvons faire droit à votre demande d'éléments complémentaires qui contiennent des données en lien avec des enquêtes judicia...

Demande des documents liés au partenariat avec la société Two-I

Demande envoyée à Office métropolitain de l'habitat Grand Nancy par Felix le 22 février 2022.

Information non détenue

À qui de droit, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des d...

Demande du protocole de partenariat Berkane/Bondy

Demande envoyée à Mairie - Bondy par El yahyaoui noureddine le 8 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Bondy, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Emile Marzolf le 27 janvier 2022.

Aboutie

Cher ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Ensemble des notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Montjoi 82130-01 par M. R. le 2 juin 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Montjoi 82130-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre

Demande envoyée à Mairie - Peltre par I-Volve. Commentée par I-Volve le 8 février 2023.

Aboutie

Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA : Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023 Monsieur X a saisi la Co...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Tarn-et-Garonne à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours, et vous faites "recherche a...

Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER

Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France par David FLECKINGER le 18 novembre 2019.

Information non détenue

Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le 18 mars 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation

Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation

Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation

Demande envoyée à Préfecture - Allier par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Lancelot Pecquet le 13 février 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Lancelot Pecquet le 12 février 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le 5 février 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Bilan annuel des radars 2018 à 2020

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le 7 avril 2022.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire à Nicolas Baldeck le 30 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous nous avez interrogés sur la mise à disposition de la cartographie des zones favorables au développement de l'éolien. Je vous informe q...

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Collectif des écoles de marseille le 4 mars 2022.

Refusé.

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...