Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 19)

Demande envoyée à Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Aboutie

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Echange avec l'entreprise Clearview

Demande envoyée à Ministère des Armées par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

organigramme détaillé de l'OFB

Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le 27 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et...

Dossier caméras de vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - La Ferrière-aux-Étangs par Loïc Lecoeur le 31 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Demande de dossier vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - L'Aigle par Loïc Lecoeur le 31 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Les orthophotoplans de la campagne 2016

Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le 26 décembre 2019.

Aboutie

Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...

demande de comptage de véhicules rue de la Croix Berthet

Demande envoyée à Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon par Florence dellis le 6 avril 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen

Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne par Adrien Chaud le 19 janvier 2023.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture - Lot-et-Garonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et suite à la pu...

Avortements des femmes de l'UE en France

Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Álvaro García Hernández le 19 mars 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Clearview AI

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Envoyée par courrier postal.

Madame, monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Précision envoyée à Syane par François Lacombe le 28 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M Gal, Merci pour la réponse et l'intérêt pour creuser le sujet en interne. A toutes fins utiles, le 29 septembre dernier, JP Scotton a pré...

Avortements des femmes de l'UE en France

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Natalia del Cerro Ruiz le 28 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Etat des indemnités

Réponse par Mairie - Angers à Alexandre Léchenet le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs formulée vendredi 30 avril. En l'espèce, vous souhaitez obtenir...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture de la Creuse à Clément Pouré le 29 novembre 2021.

Aboutie

--- BARRET Maryse - 23 CREUSE/PREFECTURE/DSC/SDS Suite à votre demande du 22/11/2021 vous trouverez les documents en pièces jointes...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Hérault à Laurent Savaete le 11 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur Savaete, Suite à votre sollicitation en date du 25 novembre 2020 concernant les données essentielles des marchés publics et des con...

Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées

Demande envoyée à Ministère des Armées par Pierre Bonnevalle le 3 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine

Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) par Gratier le 29 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Pierre Bonnevalle le 3 août 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Copie de toutes les annonces sonores

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Kévin Socroun le 7 septembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par F. Marbach le 26 octobre 2019.

Information non détenue

Monsieur le Ministre En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication d...