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Avortements des femmes de l'UE en France
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Bonjour, Dans un soucis d'amélioration et de simplification de nos services, l'adresse mail [Mairie déléguée - Couterne request email] n'est plus vali...
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Bonjour, Dans un soucis d'amélioration et de simplification de nos services, l'adresse mail [Mairie déléguée - Geneslay request email] n'est plus vali...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie déléguée - Haleine à Open Knowledge France le .

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Bonjour, Dans un soucis d'amélioration et de simplification de nos services, l'adresse mail [Mairie déléguée - Haleine request email] n'est plus valid...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Natalia del Cerro Ruiz le .

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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de classement

Bonjour, Dans un soucis d'amélioration et de simplification de nos services, l'adresse mail [Mairie - Rives-d'Andaine request email] n'est plus va...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Chevincourt à Open Knowledge France le .

En attente de classement

Bonjour, Notre ancienne adresse [Mairie - Chevincourt request email] ne sera plus valable à partir du 23/01/2023. Merci de prendre note de notre nouvel...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de la Creuse à Clément Pouré le .

Aboutie

--- BARRET Maryse - 23 CREUSE/PREFECTURE/DSC/SDS   Suite à votre demande du 22/11/2021 vous trouverez les documents en pièces jointes...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura par PATRON le .

Information non détenue

Chère Chaintron Elodie, J'ai pris bonne note de l'absence de documents concernant ma demande. Mais en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
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Demande de recours envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou par Clément Pouré le .

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Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
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Demande de recours envoyée à Agglomération - Rodez par Clément Pouré le .

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Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
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Demande de recours envoyée à Bureau information jeunesse - Marly-le-Roi par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande de recours envoyée à Mairie - Allauch par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
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Demande de recours envoyée à Mairie - Albi par Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande de recours envoyée à Mairie - Mayenne par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
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Demande de recours envoyée à Mairie - Marly-le-Roi par Clément Pouré le .

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Demande de recours envoyée à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Clément Pouré le .

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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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