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Le secrétariat de la mairie est fermé du 12/05 au 19/05 inclus. Vous pouvez néanmoins continuer à envoyer vos mails, ils seront traités dès que possibl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Monceaux-l'Abbaye à Open Knowledge France le .
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Le secrétariat de la mairie sera fermé du dimanche 14 Mai au lundi 29 Mai 2023 inclus.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bouvresse à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat sera fermé du mardi 16 Mai au lundi 29 mai 2023 inclus.
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17 H...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
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Cher/Chère Commission nationale des titres-restaurants,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Clément Pouré le .
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- l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la
commis...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/6447bfe8709c0b4a...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
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Cher/Chère Mairie - Fréjus,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
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Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
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Nombre de clusters en cours d'investigation
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Données essentielles dans la commande publique
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Madame,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Code source du logiciel Fin’Pol
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Bonjour,
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État des indemnités
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Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documen...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
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Avortements des femmes de l'UE en France
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Avortements des femmes de l'UE en France
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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BARRET Maryse - 23 CREUSE/PREFECTURE/DSC/SDS
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jointes...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
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Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...