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organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir Monsieur SAVAETE, Je suis désolée, mais je n'ai aucune compétence technique. Je vous ai transmis les documents tels qu'ils m'ont été transmis...
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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard.

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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard.

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Données des capteurs de comptage cycliste
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Cher/Chère Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA), A l'attention de Monsieur Marc BERARD, désigné PRADA pour la collectivité, E...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. STEPHEN,   Je fais suite à votre demande du 5 juin dernier.   Vous trouverez ci-jointe une extraction des notes de frais remboursées...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ploufragan le .

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre message, je vous informe qu'il ne pourra être donné une suite favorable à votre demande dans la mesure où le document souhaité...