Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cajarc le .

En attente de clarification

Bonjour et merci pour ces précisions, nous allons nous rapprocher de notre Centre de gestion pour voir avec eux comment procéder. Ils nous accompagn...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wannehain le .

Information non détenue

Bonjour l'association, Je vous remercie pour votre mail qui nous rappelle nos obligations. Wannehain est une commune de moins de 1500 habitants et je p...
Bonjour Monsieur, Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le lien vous permettant télécharger l'AIPD et la fiche de registre de "Parco...
registres RGPD
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .

Très en retard.

Cher/Chère Rectorat - Académie de Rouen, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pj notre RIP qui est également sur notre site. L'adresse mail en cas de demande d'accès aux documents administratifs fi...
Bonjour   Suite à votre mail de demande du 26 septembre 2023 à <[1][adresse email]> ;  je vous prie de bien vouloir trouver un tableau excel de t...
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Demande envoyée à Mairie - Poissy le .

Envoyée par courrier postal.

A l'attention de : Madame DE FREITAS (PRADA) à défaut, à l’attention de M. le Maire Madame, Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Le Service Archives-Documentation de la Ville d’Issoire m’a transmis vos deux demandes visées en objet.   Il se trouve que...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Rennes le .

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réponse de la CADA : Avis n° 20225747 du 03 novembre 2022 Monsieur Joran LE GALL a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par co...
Documentation RGPD pour l'outil "PIX"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Je souhaite par le présent courrier formuler une demande CADA afin de connaître certains éléments liés à l'outil d'entraînement à l...
Documentation RGPD pour l'outil "MIA"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, A ce jour sans réponse de votre part à une demande émise le 13 décembre dernier, je formule aujourd'hui une demande CADA afin de...
Madame, En réponse à votre demande du 23 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département d...
Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Madame,   Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard.

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Bonjour Monsieur Savaete,   S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Barœul le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint la réponse à votre demande de communication :   Pièces communi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Loup-Cammas le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande. Notre site internet ne nous permet pas de mettre l'intégralité des documents en ligne mais une...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jenzat le .

Refusé.

Bonjour, Suite à votre demande, je vous informe que, notre commune comptant 534 habitants au dernier recensement, nous ne sommes pas concernés par la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cornas le .

Information non détenue

Bonjour, J'ai le regret de vous informer que la commune de CORNAS ne dispose pas d'un répertoire d'informations publiques. Cordialement. ┌┬───────...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Faisant suite à votre demande de communication de documents administratif, je vous informe que le répertoire des informations...