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Cher/Chère Commission nationale des titres-restaurants,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
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Monsieur Pouré,
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commis...
Monsieur
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vidéoprotection pour les années 2018 à 2021 viennent à nouveau de vous
ê...
Code source du logiciel Fin’Pol
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
Refusé.
Bonjour,
Je suis absente de la CNCCFP du 29 octobre au 2 novembre 2021.
Merci de laisser vos demandes par mail, j'y répondrai à mon retour....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
Très en retard.
Bonjour,
Cette adresse n'existe pas sur nos serveurs, merci d'en vérifier
l'orthographe.
Cordialement,
La Direction des Usages Numériques
Communau...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les données correspondantes au premier point de la demande ont été publiées le 25 avril dernier.
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/6447bfe8709c0b4a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meilhan-sur-Garonne le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous vous remercions de bien vouloir noter le changement d'adresse mail de la commune de Meilhan sur Garonne
## Flag: autoforward|UniqueId:7|...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Cette adresse de messagerie est amenée à disparaitre.
Le transfert vers la nouvelle messagerie a été supprimé par Orange et nous ne recevons désormais...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Novillard le .
En attente de clarification
ATTENTION changement adresse mail de la mairie.
DÉSORMAIS VOS COURRIELS DOIVENT ETRE ADRESSÉS A [adresse email]
A défaut aucune réponse ne vous sera...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite aux précédents mails qui vous ont été adressés le 30 juin et
le 7 juillet dernier et vous prie de bien vouloir a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mâcon le .
En attente de réponse
Bonjour,
En cas de demandes urgentes, merci de nous contacter au [numéro de téléphone caché]
Merci,
L'équipe communication
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
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Pour toutes vos demandes, nous vous remercions de bien vouloir
utiliser « nos formulaires de contact ([1]J'envoie un message aux archives
- Archives...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .
Très en retard.
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
La mairie de Juigné-Sur-Sarthe vous informe que sa nouvelle adress...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
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Madame, Monsieur,
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Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .
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Subventions aux associations octroyées par le FDVA
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Aboutie
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Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 janvier, veuillez trouver, ci-joint les
courriers de consultation des 15 et 20 juillet 2021 ad...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
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Base d'accidentologie du SNOSM
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Très en retard.
Bonjour M Mondon,
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Afin que votre demande puisse être correctement traitée, je vou...
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