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Madame Patron,
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
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Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
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que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
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Cordialement
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De : landeau, sébast...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Grenoble à Eda le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .
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Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021
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Le secrétariat de la mairie est fermé du 12/05 au 19/05 inclus. Vous pouvez néanmoins continuer à envoyer vos mails, ils seront traités dès que possibl...
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Le secrétariat est fermé du 13 Mai au 31 Mai 2023 inclus.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Mortefontaine-en-Thelle à Open Knowledge France le .
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Monceaux-l'Abbaye à Open Knowledge France le .
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Le secrétariat de la mairie sera fermé du dimanche 14 Mai au lundi 29 Mai 2023 inclus.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bouvresse à Open Knowledge France le .
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Le secrétariat sera fermé du mardi 16 Mai au lundi 29 mai 2023 inclus.
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Nombre de clusters en cours d'investigation
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées.
Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Aboutie
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Code source du logiciel Fin’Pol
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Bonjour,
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Merci de laisser vos demandes par mail, j'y répondrai à mon retour....
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - La Riviera Française à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
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Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]>
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