Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Faisant suite à votre demande de communication de documents administratif, je vous informe que le répertoire des informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Monsieur VAN DER SLOOTEN, Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .

En attente de réponse

Bonjour J'accuse réception de votre demande, que je transmets au service de la police municipale. Cordialement Muriel BAISSET DGS de la commune de...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

En attente de clarification

Ref DGS/BC/19/536 Monsieur Lombard, Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à la transmission des documents administratifs suivants : liste...
Madame, Monsieur,   Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Bonjour Monsieur, Les données essentielles des conventions de subvention sont disponibles sur la plateforme open data du Département de la Charente :...
Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Merci de votre intérêt pour l’application Agora.  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à vos de...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nontron le .

Refusé.

Suite à votre demande, hélas, la CADA a exclu les collectivités de moins de 3.500 habitants de cette obligation de tenir un R.I.P. (voir avis de la C...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,   En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs.   I/ Sur la demande de...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Le Départeme...
Bonjour, Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil, je vous transfère leur réponse. Vous souhaitant une bonne journée,...
Link: [1]File-List Bonjour, Je fais suite à votre demande du 15 décembre. La documentation établie, conformément au RGPD, concernant le système...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, J'accuse réception de votre demande. Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur le Recueil d'Actes Adminis...
Bonjour monsieur, Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...