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Monsieur,
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Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre.
Veuillez trou...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
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Madame,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bonjour Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
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• le courrier de réponse à vo...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia
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Madame, Monsieur,
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Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
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Envoi 2
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📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
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Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
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Aboutie
Madame, monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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Bonjour,
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Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
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Aboutie
Madame,
Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes.
---
Très cordialement à vous,
Jézabel CHAUCHEF
Juriste- Référente CADA
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Monsieur,
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