Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 8)

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe par Laurent Savaete le 11 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée. Pou...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Eda le 13 avril 2021.

Aboutie

Madame NANO, je vous confirme la bonne réception de votre demande relative la communication des arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des c...

Verbalisations tapages Paris

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le 22 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 30 avril 2021.

Aboutie

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame Lacaze, Je suis navré d'apprendre que vous n'avez pas à ce jour de liste mais je vous propose de patienter jusqu'à ce que vous aillez...

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Demande envoyée à Mairie - Lille par Clément Pouré le 3 mai 2021.

En attente de clarification

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne par Clément Pouré le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i

Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par Felix le 7 février 2022.

Partiellement aboutie

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Objet : demande CADA mairie de Paris

Demande envoyée à Mairie - Paris par La Quadrature du Net le 19 mars 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII

Demande envoyée à Mairie - Suresnes par TESTUD le 21 mars 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le 4 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Service juridique Direction d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Betz à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pou...

Note de frais

Réponse par Mairie - Viroflay à THIERRY le 1 juin 2023.

En attente de classement