Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 12)
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture - Reims à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative
édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Demande envoyée à Commission nationale des titres-restaurants par Noro Maxime le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Commission nationale des titres-restaurants,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse par La foncière solidaire du Grand Lyon à Calixte DUFOURT le .
Partiellement aboutie
Madame,
Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Vole Jean-François le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer.
En...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Beauvais à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
La mise à disposition des données publiques crées, rassemblées, conservées
ou éditées par les administrations ou services publics s...
La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Demande envoyée à Pole Emploi par La Quadrature du Net le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir, au nom de l'asso...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Joran LE GALL le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci pour votre message.
La présente demande est différente de celle du 7 février 2023. Cette dernière portait sur l'application d'une r...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par F. Marbach le .
Aboutie
Monsieur le Ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G. le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Service d'information du Gouvernement (SIG),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Premier ministre par Tristan G. le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur le Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Demande de recours envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par David Libeau le .
Information non détenue
Saisine n°22005713
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait une dema...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Lechenet,
Vous avez saisi la commission d'accès aux documents administratifs
(CADA) sur la communication des rapports des maires sur l'emplo...
Demande CADA relative au projet Serenity
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Felix le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'ai appris récemment que le projet Serenity (https://www.serenity-project.eu/?page_id=219) allait procéder à une expérimentation du suivi d...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur ,
Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel
vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Genis-Laval à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication du répertoire
d'informations publiques.
La commune ne possède pour l'...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021
Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités
Vous pou...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021
Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités
Vous pou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bouvresse à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat sera fermé du mardi 16 Mai au lundi 29 mai 2023 inclus.
Le Maire tiendra 2 permanences le lundi 22 Mai et le jeudi 25 Mai 2023 de
17 H...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Monceaux-l'Abbaye à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Le secrétariat de la mairie sera fermé du dimanche 14 Mai au lundi 29 Mai 2023 inclus.
Tous les mails et les dossiers seront donc lus et traités à part...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Mortefontaine-en-Thelle à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
En arrêt de travail du 2 au 15 mai, la Mairie sera uniquement ouverte les samedis matins.
Toutefois, les messages seront lus et traités si...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Mureaumont à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Le secrétariat est fermé du 13 Mai au 31 Mai 2023 inclus.
Les mails seront lus par le Maire mais ils seront traités seulement à partir du mercredi 31 M...