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Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP

Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le 19 mai 2021.

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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024

Réponse par Conseil départemental - Ille-et-Vilaine à Th.eric le 26 juillet 2023.

Aboutie

Bonjour, Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement. Sébastien LETORT...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Open Knowledge France le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Lozère à PATRON le 27 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le 2 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t

Réponse par Mairie - Paris à Tom Delmas le 25 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...

Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Chercheuse en sciences informatiques et consultante, je réalise actuellement une étude sur les systèmes de police prédictive pour l...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Aquilae

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Clément Pouré le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Axone

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Clément Pouré le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Nice par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Partiellement aboutie

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Marseille par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Cannes par LibRev Consulting le 22 février 2022.

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

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Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

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Demande envoyée à Mairie - Antony par LibRev Consulting le 22 février 2022.

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart par LibRev Consulting le 22 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Woippy par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Chinon par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Maurepas par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

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Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Coignières par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

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Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED

Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale par LibRev Consulting le 25 février 2022.

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 19 mai 2021.

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