Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 8)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure

Demande envoyée à Mairie - Nice par La Quadrature du Net le 2 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure' d'accès aux information...

Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy

Demande de recours envoyée à Communauté d'agglomération - Longwy par Denis SANTANGELO le 13 septembre 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je me permets de vous adresser à nouveau concernant ma précédente demande de communication de documents administratifs, formulée co...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le 4 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Service juridique Direction d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionna...

Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia

Demande envoyée à Direction générale de l'armement par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Le Gosier à Open Knowledge France le 29 juin 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur Pouré, Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie: - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commis...

notes de frais du maire de Palaiseau

Réponse par Mairie - Palaiseau à Isabelle d'Artagnan le 25 juillet 2023.

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame Lacaze, Je suis navré d'apprendre que vous n'avez pas à ce jour de liste mais je vous propose de patienter jusqu'à ce que vous aillez...

Notes de frais

Réponse par Conseil départemental - Cher à Xavier Berne le 30 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Garcelles-Secqueville à Open Knowledge France le 25 avril 2023.

En attente de classement

Bonjour L'adresse de messagerie de votre correspondant a changé. ## Flag: autoforward|UniqueId:2|Rulename: WANADOO Suite à la fusion des communes de...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Saint-Aignan-de-Cramesnil à Open Knowledge France le 26 avril 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour L'adresse de messagerie de votre correspondant a changé. Suite à la fusion des communes de Garcelles-Secqueville et Saint Aignan de Cramesnil...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - La Brée-les-Bains à Open Knowledge France le 27 avril 2023.

En attente de classement

La mairie change d’adresse mail ! A compter du mardi 17 janvier 2023 08h00, tous les mails adressés à une adresse [adresse email]/wanadoo.fr/gmail.com...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Léchenet, Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie

Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie par Felix le 7 février 2022.

Partiellement aboutie

Monsieur le président de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des r...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Demande envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le 26 novembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023

Demande envoyée à Mairie - Bagnolet par Thomas Stevelinck le 24 mai 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Bagnolet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Vidéoverbalisation à Valenciennes

Demande de recours envoyée à Mairie - Valenciennes par Lasselin Laurent le 18 août 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Clément Pouré le 14 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - Bléré Val de Cher à Open Knowledge France le 16 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Merci de l’intérêt que vous portez à la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Pour répondre à votre dem...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon

Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le 2 février 2023.

Aboutie

Bonjour, Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP. Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022. L’écart des chiffre...

demande CADA mairie de Vannes

Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes par Rolland le 3 mai 2023.

Information non détenue

Bonjour, J'ai reçu la réponse suivant par mail : Monsieur, La ville n'a pas recours au logiciel Briefcam, ni à aucun logiciel similaire de surve...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 17 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture - Ain par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...