Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 19)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .
En attente de réponse
Monsieur Leroy,
Pourriez-vous s'il vous plait me transmettre les statuts de votre association?
Et êtes-vous certifié RGPD?
En vous remerciant,
Bien...
Monsieur,
Monsieur le maire n’a pas de notes de frais de déplacement ni de
restauration ni de représentation sur la période demandée.
Cordialement...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .
En attente de réponse
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous répondons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Pascal DURAND,
Directeur Gé...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-du-Perray le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars, veuillez trouver ci-joint les frais de missions en restauration, déplacements et représentations de Domini...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service
compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Je l'ai transférée en interne au service de la comptabilité.
Recevez, Monsieur, mes salutations disti...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Madame,
L'adresse utilisée ([Mairie - Champigny-sur-Marne request email]) pour faire votre demande n'est pas la bonne. En effet il s'agit de l'adresse...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Herbiers le .
En attente de réponse
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande et vous indique qu'elle a bien été
communiquée à Monsieur le Maire ainsi qu'aux services concernés...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En retard (plus de 30 jours)
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre demande de communication d’informations
relatives aux financements de la France en Afrique du sud via l'Afd...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre demande ci-dessous.
Afin de pouvoir vous répondre, je vous remercie de bien vouloir préciser à qui vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous transmettons celle-ci aux services concernés qui reviendront rapidement vers vous.
Dans cette...
Bonjour Monsieur le Président,
Les déplacements, les éventuels frais de restauration et les frais de représentation de Monsieur le Maire ne sont pas p...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Leroy,
Votre demande est en cours de traitement, nous vous communiquerons les documents dès leur traitement finalisé s'ils sont sous...
Madame, Monsieur,
Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...
Bonjour Monsieur LEROY,
Je vous informe que la commune n'a pris en charge aucun frais de
déplacement, de restauration et de représentation pour le m...
Bonjour,
Pour répondre à votre attente, nous n'avons, sur la période demandée, qu'un mandat établi le 21/04/2023 d'un montant de 353,85 € corresponda...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
En attente de réponse
Bonjour,
Pour faire valoir votre droit d'accès aux documents administratifs auprès de la mairie de Villeurbanne, vous devez à présent envoyer vos dema...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
En attente de réponse
Monsieur,
Votre demande d’accès à des documents administratifs nous est parvenue en
période de préparation budgétaire ; son instruction est en cours...
Monsieur,
Suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-jointes les informations issues de la comptabilité de la ville de Hoenheim...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de ce jour.
En application de l’article R311-13 du Code des relations entre le public et l’admi...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le maire n'a bénéficié
d'aucun remboursement de frais de déplacement, restauration ou
re...