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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard.

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Jura le .

Très en retard.

Bonjour, Votre message s'est bien affiché sur la boite fonctionnelle de la Préfecture du Jura et va être orienté sur le service concerné. Si votre dem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour M...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape, Vous en souhaitant bonne réceptio...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour M...
Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de votre demande. - Ressortissants étrangers : Les dema...
Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Bonjour, Nous accusons réception de votre message. Dans le cadre de notre démarche qualité, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs dél...
Bonjour, Nous accusons réception de votre message. Dans le cadre de notre démarche qualité, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs dél...
Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Marne le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été reçu par la préfecture de la Marne. Nos services sont engagés dans une démarche qualité....
Bonjour Monsieur, Nous vous prions de trouver ci-joint le lien vers le Document de Politique Transversale  "Lutte contre l'évasion fiscale et la fra...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...