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Aboutie

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Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP

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Très en retard (plus de 6 mois)

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Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Somme à Alexandre Léchenet le 12 mars 2021.

Information non détenue

Monsieur, Par mail en date du 4 décembre, vous demandez l’application du livre III du code des relations entre le public et les administrations, conc...

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à jean macinside le 14 février 2023.

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Réponse par Préfecture de Haute-Loire à Kerinec le 3 août 2022.

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Réponse par Préfecture - Gironde à Loïc Gombeaud le 8 mars 2023.

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Données radars pédagogiques

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Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery

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Notes de frais - Maire de Dinan

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