Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 6)

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Charente-Maritime à Alexandre Léchenet le 11 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous vous communiquons l'adresse mail : [1][adresse email] Cordialement Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement....

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe à Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

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Mesures Compensatoires RN88

Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes à Kerinec le 27 octobre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire à Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

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Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

MMadame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le 26 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous avoir répondu plus tôt. Après avoir effectué...

État des indemnités

Réponse par Communauté - Quimperlé à Alexandre Léchenet le 30 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03. Cordialement,...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Bourges à Clément Pouré le 30 juillet 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, En complément du courriel que Madame Ulrich vous a adressé le 16 juillet 2021, nous vous confirmons que votre demande est bien prise en comp...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Calvados à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Nord à Jérémy Draucourt le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse par Conseil départemental - Nord à Maroin Al Dandachi le 18 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur AL DANDACHI, En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Dax à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

En attente de clarification

Monsieur Pouré, La ville de Dax a bien reçu votre demande de communication de documents administratifs. Préalablement au traitement de votre demande...

État des indemnités

Réponse par Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois à Alexandre Léchenet le 15 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens : - vers le BP2020 : [1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur LÉCHENET, Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1 d...

Etat des indemnités

Réponse par Conseil régional - Pays de la Loire à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la Loire ([adresse ema...

grille de cotation des candidatures au BRS

Réponse par La foncière solidaire du Grand Lyon à Calixte DUFOURT le 16 février 2023.

Partiellement aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand Lyon ([La foncière...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Dieppe à Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Grenoble à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande d'accès, pour faire suite à notre premier envoi du 5 août, vous trouverez à votre adresse un lien pour accéder a...

Etat des indemnités

Réponse par Métropole - Grenoble Alpes à Alexandre Léchenet le 13 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes ([adresse email]) L'a...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le 26 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Abbeville par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...