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Aboutie

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Réponse de Préfecture - Somme le .

Aboutie

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Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande par message électronique du 16 juillet 2022. Je vous en souhaite...
Fermeture administrative Paris
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Bonjour, Merci de prendre connaissance des pièces jointes en réponse de vos cinq mails du 1mars 2022. Respectueusement. Pour une administration e...
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Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
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Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

3ème envoi Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire.
Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

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Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

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Les rapports En vous souhaitant bonne réception -------- Message original -------- Sujet : Re: Demande au titre du droit d’accès aux documents ad...
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Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je souhaite échanger avec vous sur les motivations de votre demande. Pouvez-vous m'indiquer SVP un numéro de téléphone. Vous remerciant...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Monsieur Les procès verbaux  anonymisés de la commission départementale de vidéoprotection pour les années 2018 à 2021 viennent à nouveau de vous ê...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Landes le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Comme nous vous l'avions indiqué par courriel du 20/09/2021, et suite à l'avis de la CADA du 17/02/2022, les pièces que vous sol...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmis au service compétent pour traitement. Bien cordialement. Le secrétariat de La PRADA Pour une administrati...
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Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, J'accuse réception de votre demande de communication des documents et leurs annexes mentionnés dans votre courriel du 27/08/...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Pouré, Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Corrèze le .

Refusé.

Monsieur, Suite à votre courriel du 16 septembre 2021 reproduit ci-dessous, vous trouverez en pièce-jointe un courrier de réponse signé par Monsieur...
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Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...
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Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise au service concerné. Bien cordialement, -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET] Demande au t...
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Réponse de Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET]...
Bonjour Monsieur CHAUD, J'accuse bonne réception de votre message ci-dessous. J'ai transmis votre requête au service chargé du suivi de ce dossier d...