Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 19)
DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par F. Marbach le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Camille Gendry le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A l'approche du délai légal d'un mois prévu par l'article R311-13 du Code des relations entre le public et l'administration, je sou...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par F. Marbach le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour monsieur,
Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet.
Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Réponse par Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13.
Pour votre information, pour les demandes relat...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Message de suivi envoyé à Mairie - Poissy par Emeric Vallespi le .
Envoyée par courrier postal.
Chère Madame,
Je vous remercie pour votre réponse dans les délais. Je préférerai, dans le respect de l'article L311-9 du Code des relations entre le...
Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Vincent Glad le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Cher/Chère PEINE julien,
L'objet de ma demande s'est faite dans le cadre de cet article : https://www.lagazettedescommunes.com/728333/indemnites-des-...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme par PATRON le .
Aboutie
Cher/Chère HOUBART Candy,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu télécharger le règlement de l'équipe pluridisciplinaire.
Par contre, v...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le .
Refusé.
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil
d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture par Nicolas Mondon le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, monsieur,
Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse par Ministère de la culture à pierre chrzanowski le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle par Pierre-Henri Morand le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Institut national de la propriété industrielle,
En application de l'article L. 311-9 du Code des relations entre le public et l'administra...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Précision envoyée à Mairie - Quimper par Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour,
il s'agit de l'entreprise SA CASD, qui opère dans le secteur de la vidéoprotection.
https://casd.fr/
Je vous prie de croire, Madame, Mon...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Charente à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les éléments de réponses à
vos demandes de communication:
1 / les Statistiques annuelles d...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Vichy à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur POURE,
Je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Pour faire suite au courriel que vous avez adressé à M. DERVI...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Léchenet,
Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous
avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des proc...
Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Clarisse Portevin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...
budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités par No Ghetto le .
En attente de réponse
Cher SYTRAL Mobilités,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...