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Voici le document que vous devriez obtenir ci-dessous. J'espère que vous
le trouverez utile! Dites-moi s'il vous plaît au cas où vous...
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
Je suis fort content de constater la joie de Mr Wauquier dans le journal de région n°9 : « Nous avons f...
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,
Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des
rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication
d'informations.
Bien cordialement,
Conseil départemen...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
[1]My Logo LEGENDRE Florian
[2]www.aisne....
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier accusant réception de votre demande.
Cordialement,
LEGENDRE Florian
Délégué à la protection de...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
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Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et
1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
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Bonjour Monsieur,
Par message en date de ce jour vous demandez l'accès aux documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du ma...
De : Meunier Fabienne
Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56
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Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Bonjour,
Le Secrétariat de la Mairie de Saint Jean de Beauregard est fermé jusqu’au 30 mai 2023 inclus.
Pour toute urgence ne pouvant attendre le re...
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 18 avril 2023 inclus. Pour toute urgence, vous pouvez adresser votre demande à [adresse email]
Bien cordialement
Aman...
Bonjour,
En raison des vacances scolaire, la mairie sera fermée jusqu'au lundi 1 mai 2023 inclus.
Nous prendrons connaissance de votre message dès que...
La mairie est fermée jusqu'au 25 avril 2023 inclus.
En cas de problème urgent vous pouvez contacter M. le Maire au [numéro de téléphone caché].
Bonjour,
Le secrétariat est actuellement fermé et ceci jusqu’au lundi 1er mai 2023.
Le secrétariat sera de nouveau joignable le mardi 2 mai 2023.
Je...