Demandes similaires à 'Vidéoprotection'

Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur Pouré, Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie: - l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la commis...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les éléments concernant  les commissions départementales de vidéoprotection en ma possession : - les convocations...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur,   Vous trouverez les procès-verbaux des réunions de la commission départementale de vidéoprotection de Seine-et-Marne depuis 2018 à c...
Monsieur, Nous avons répondu à votre demande le 21 mars dernier. Vous trouverez ci-joint copie de cette réponse. Cordialement  --- PRADA Daj...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ardèche à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de l'Oise à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour M. Pouré, Votre demande a été transférée au service compétent, le bureau des polices administratives de la préfecture de l'Oise. Vous pouvez...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Essonne à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 27 août 2021 et conformément aux préconisations de la Cada, vous voudrez bien trouver ci-joint : - l'e...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne par Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Allier par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Ariège par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aube par Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aude par Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Calvados par Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Cantal par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Charente par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Charente-Maritime par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Corrèze par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture de Corse-du-Sud par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...