Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 12)
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Madame, Monsieur,
Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
Madame, Monsieur,
Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'accès du 1er mars.
Je vous informe que la Ville de Grenoble n'est pas en possession des arrêtés pré...
Monsieur ,
Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel
vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...
Bonjour M. Tesquet,
Suite à votre demande de documents concernant la mise en œuvre d'un
système de vidéoprotection sur la commune de Brienon sur Arma...
Bonjour,
La communauté de communes des Pyrénées Audoises poursuit le travail de mise en conformité avec les obligations applicables à l'EPCI depuis le...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2304-M-2870475 déposée le 06/04/2023 concernant : Archi...
Bonjour Monsieur ,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant : Vie associat...
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Bonjour Monsieur LECHENET,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2103-M-1621251 déposée le
24/03/2021 concernant : Gestion des ressources humai...
Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le
présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver)
atteste de...
Monsieur,
Le fichier des données que vous avez demandées a été constitué. Sa taille
(3 Go) ne permet pas un envoi par mail. Vous pourrez en disp...
Monsieur
Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées
ci-dessous, je vous prierais d'adresser votre demande par le...
Bonjour Madame Patron,
Je me permets de prendre votre attache concernant la demande de documents
que vous avez formulé auprès du Conseil Départe...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Bonjour,
Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord.
Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...
A l'attention de : Madame DE FREITAS (PRADA)
à défaut, à l’attention de M. le Maire
Madame,
Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...
Bonjour Monsieur Savaete,
Je me permets de prendre votre attache concernant votre.
Nous sommes actuellement en train de rassembler les documents en...
Cher/Chère CASTEL-GRANTERAL Emmanuelle,
Sauriez-vous m'indiquer où la DGCL a-t-elle fait de telles précisions ?
Par ailleurs, concernant les risqu...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour,
Les éléments ont été envoyés directement au demandeur par voie postale en
RAR.
Cordialement
Agnès MEURIN
Archiviste /...
Bonjour,
Vous nous avez demandé communication, le 8 mars dernier, d’un répertoire
des informations publiques détenues par la Haute Autorité.
...
Afin de se mettre en conformité avec les recommandations de la CNIL et respecter les principes du RGPD, la mairie de Concevreux change d'adresse de mes...