Demandes similaires à 'voiture sur PC' (page 14)

Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Très en retard

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Fermeture administrative Paris
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des sports le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loos le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie