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Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Très en retard
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .
En attente de classement
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Refusé
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .
Aboutie