Demandes similaires à 'voiture sur PC' (page 15)

Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Morières-lès-Avignon le .

Saisine CADA en cours

Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Demande droit d’accès à des renseignements
Réponse de Mairie - Sannois le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ifs le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Drôme le .

Information non détenue

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Appels tapages nocturnes
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

Information non détenue

Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie