Demandes similaires à 'voiture sur PC' (page 15)
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Morières-lès-Avignon le .
Saisine CADA en cours
Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .
En attente de classement
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .
En retard (plus de 30 jours)