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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Réponse de URSSAF le .

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Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

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Très en retard

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Réponse de Mairie - Bonne le .

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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

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En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Vannes - Verbalisation Police Municipal
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Reported for administrator attention

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé